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Marques déposées par CHATEAU SIMIANTODO
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COMBE DES AVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBE DES AVAUX
CHATEAU SIMIAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3954545
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
COMBE DES AVAUX de CHATEAU SIMIAN

Présentation de la marque COMBE DES AVAUX

Déposée le 18 octobre 2012 par CHATEAU SIMIANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMBE DES AVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est CHATEAU SIMIANTODO domicilié(e) /D172 - ROUTE D'UCHAUX - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU SIMIAN, M. JEAN-PIERRE SERGUIER domicilié(e) /D172 - ROUTE D'UCHAUX - 84420 - PIOLENC - France.

La marque COMBE DES AVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBE DES AVAUX est expirée depuis le 18 octobre 2022.

CHATEAU SIMIAN a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAVERSIER , LA BERTAUDE , SIMIAN , JEU DE ROLLE , JOCUNDAZ , Nationale 7 , LA BEAUCLAIRE , BONNE CONDUITE , GRANDES GRENACHIERES


CHATEAU SIMIAN, SCEA - /D172 - ROUTE D'UCHAUX - 84420 - PIOLENC - France


SCEA CHATEAU SIMIAN, M. JEAN-PIERRE SERGUIER - /D172 - ROUTE D'UCHAUX - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.